MENTIONS LÉGALES
1. Informations générales
Le présent site internet est édité par PETER Maîtrise d'œuvre, une société par actions simplifiée au capital de 1 000,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [numéro RCS], dont le siège social est situé à Kingersheim au 5a rue du Bigarreau.
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site internet est Pierre MISLIN, agissant en qualité de chargé de développement.
3. Hébergement
Le site internet est hébergé par EPAG Domainservices GmbH, dont le siège social est situé à Bonn en Allemagne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site internet, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, etc., sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de PETER Maîtrise d'œuvre ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de ces éléments, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite de PETER Maîtrise d'œuvre, est strictement interdite.
5. Collecte de données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site internet, certaines données personnelles peuvent être collectées. PETER Maîtrise d'œuvre s'engage à respecter la confidentialité et la protection des données personnelles conformément à la législation en vigueur. Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
6. Cookies
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7. Limitation de responsabilité
PETER Maîtrise d'œuvre met tout en œuvre pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées sur le site internet. Cependant, PETER Maîtrise d'oeuvre ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions présentes sur le site. L'utilisation du site internet se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.
8. Liens externes
Le site internet peut contenir des liens vers des sites internet tiers. PETER Maîtrise d'œuvre n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site internet sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Mulhouse.
Ces mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@petermaitredoeuvre.fr ou à l'adresse postale : 5a rue du Bigarreau KINGERSHEIM 68260.